Mentions légales et conditions d'utilisation Conditions générales d'utilisation du site A qui s'adresse le site ? La protection de vos données personnelles Copyright, protection de la propriété intellectuelle Responsabilité Responsable éditorial du site
Conditions générales d'utilisation du site Il est important que vous preniez connaissance des conditions d’utilisation ci-après avant de poursuivre votre consultation du site.
En consultant le site, vous reconnaissez expressément les conditions d’utilisation. Dans le cas contraire, vous êtes prié de quitter le site.
Modifications : La société Expatwire, qui exploite le site Travailler-en-Suisse.ch, se réserve le droit de changer à tout moment le contenu du site. Chaque changement est en général indiqué sur la page d'accueil. La modification du contenu ne peut remettre en cause les conditions d'utilisation.
Informations disponibles : ce site met à disposition des informations générales sur l’installation, le travail et les conditions de vie en général en Suisse. Son rôle est purement informationnel. A qui s'adresse le site ? Le site est destiné principalement aux étrangers (ressortissants de l’Union européenne et d'états tiers) qui souhaitent travailler et / ou vivre en Suisse, soit en tant que résident, soit en tant que frontalier.
Il s’adresse également à toutes les personnes qui travaillent et / ou résident déjà en Suisse et qui souhaiteraient davantage d’informations.
Ce site ne concerne pas les mineurs. La protection de vos données personnelles La loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous permet à tout moment de disposer d'un droit d'accès et de modification sur les données personnelles qui vous concernent. Si vous souhaitez disposer de ce droit, il suffit de nous écrire par courrier en indiquant vos noms, prénoms et adresse e-mail à l’adresse suivante : Expatwire Service clients / protection des données Site Travailler-en-Suisse.ch 51 boulevard Foch 38100 Grenoble FRANCE Copyright, protection de la propriété intellectuelle Vous reconnaissez que tout le contenu du site (textes, graphiques, photographies, vidéo, messages, données, informations ou tout autre contenu) est la propriété de celui qui est à l'origine de ce contenu, sauf mention contraire. Vous reconnaissez que le contenu de ce site, quelle qu'en soit la forme, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf accord écrit de l'auteur, vous acceptez de ne pas copier, modifier, vendre, louer ou créer des droits dérivés à partir du contenu du site. Toutes les informations du site ne peuvent être utilisées sans que les mentions relatives à la protection de la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur y figurent. La mention explicite de la source, http://www.travailler-en-suisse.ch doit apparaître. Toute citation, même partielle, nécessite l'accord écrit préalable de l'auteur. Le texte cité ne doit pas être modifié. Aucun des documents ou support du site ne peut être utilisé, même pour des buts non lucratifs ou à caractère pédagogique, sans l'accord préalable de l'auteur. Le framing est interdit, sauf accord écrit de l'auteur. L’auteur du site se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de supprimer, modifier ou ajouter du contenu. Responsabilité La société Expatwire, qui exploite le site Travailler-en-Suisse.ch, met tous les moyens en oeuvre pour que les informations du site soient à jour et justes. Toutefois, la société Expatwire ne peut en aucun cas être tenue responsable de son contenu et ne donne aucune garantie d’exactitude, fiabilité ou exhaustivité. La société Expatwire décline toute responsabilité quant au contenu d’autres sites, liés ou menant au site Travailler-en-Suisse.ch. Responsable éditorial du site Le responsable éditorial du site est David Talerman. Vous pouvez le contacter ici .
|